PROJET DES AMÉNAGEMENTS FERROVIAIRES AU SUD DE BORDEAUX
Sommaire général du dossier d'enquête
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Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE A - GUIDE DE LECTURE
Couverture pièce A
Sommaire pièce A
1. Préambule
2. Résumé des pièces du dossier d'enquête
3. Sommaire général
4. Localisation des territoires
5. Lexique : abréviations et sigles, termes techniques
6. Légende des cartes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE B - INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES
Couverture pièce BCDE
Sommaire pièce B
1. L'objet et les conditions de l'enquête publique
2. Les textes régissant l'enquête
3. L'insertion de l'enquête dans la procédure administrative
4. Avis requis sur le projet avant le lancement de l'enquête publique
5. Avis et informations complémentaires sollicités par RFF
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE C - PLAN DE SITUATION
Le plan de situation du projet des lignes nouvelles Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax, à l'échelle du 1/1 000 000, complété par des planches plus précises au 1/150 000
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE D - NOTICE EXPLICATIVE
Sommaire pièce D
1. Présentation fonctionnelle et justification du programme du GPSO et du projet des aménagements ferroviaires au Sud de Bordeaux
2. Les caractéristiques fonctionnelles et techniques des aménagements ferroviaires au Sud de Bordeaux
3. L'appréciation sommaire des dépenses
4. Annexes : Les décisions ayant rythmé l'élaboration du projet des aménagements ferroviaires au Sud de Bordeaux
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE E - PLAN GÉNÉRAL DES TRAVAUX
Le plan général des travaux des aménagements ferroviaires au Sud de Bordeaux, sous forme d’un atlas cartographique à l’échelle du 1/5 000
PIÈCE F - ÉTUDE D'IMPACT
L'étude d'impact globale et unique des trois opérations (Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax, aménagements ferroviaires au Sud de Bordeaux, aménagements ferroviaires au Nord de Toulouse) se compose de cinq volumes.

Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 1 - Présentation générale de l'étude d'impact
Couverture pièce F1
Sommaire pièce F1
1. Préambule
2. Organisation de l'étude d'impact 
3. Description du programme du GPSO
4. Présentation des opérations soumises à la phase d'enquête publique
5. Auteurs de l'étude d'impact
Annexe : atlas au 1/25 000 des vues en plan et profil en long
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 2 - Résumé non technique de l'étude d'impact
Couverture pièce F2
Sommaire pièce F2
1. Préambule
2. Présentation générale du programme et des projets soumis à enquête
3. Appréciation des impacts du programme du GPSO
4. Analyse de l'état initial de l'aire d'études pour les projets soumis à enquête
5. Principales solutions étudiées et justification du programme et des projets soumis à enquête
6. Effets des projets soumis à enquête et mesures pour éviter, réduire et/ou compenser les effets négatifs
7. Coûts collectifs environnementaux et bilan énergétique
8. Méthodes d'évaluation utilisées et difficultés rencontrées pour la réalisation de l'étude d'impact
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 3.1 - APPROCHE GLOBALE - Appréciation des impacts du programme et état initial de l'environnement
Couverture pièce F3.1
Sommaire pièce F3.1
1. Présentation de l'approche globale de l'étude d'impact
2. Appréciation des impacts du programme du GPSO
3. État initial de l'aire d'études et des milieux susceptibles d'être affectés par les projets présents à l'enquête d'utilité publique
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 3.2 - APPROCHE GLOBALE - Raisons pour lesquelles le projet présenté a été retenu
Couverture pièce F3.2
Sommaire pièce F3.2
4. Principales solutions de substitution envisagées, analyse comparative des fuseaux et variantes de tracé, justification des projets présentés à l'enquête d'utilité publique
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 3.3 - APPROCHE GLOBALE - Effets des projets ferroviaires et mesures pour éviter, réduire et compenser les effets négatifs
Couverture pièce F3.3
Sommaire pièce F3.3
5. Effets des projets ferroviaires et mesures pour éviter, réduire voire compenser les effets négatifs
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 3.4 - APPROCHE GLOBALE - Santé, documents de planification, coûts collectifs et bilan énergétique, méthodes d'évaluation
Couverture pièce F3.4
Sommaire pièce F3.4
6. Analyse des effets des projets soumis à enquête sur la santé et la salubrité publique et mesures pour éviter, réduire ou compenser les effets négatifs
7. Compatibilité et articulation des projets avec l'affectation des sols et les documents de planification
8. Mesures d'évitement, de réduction et de compensation des effets négatifs
9. Suivi des Mesures d'évitement, de réduction et de compensation des effets négatifs
10. Coûts collectifs des pollutions et nuisances induits pour la collectivité
11. Bilan énergétique et bilan des émissions de Gaz à effet de serre
12. Les méthodes d'évaluation utilisées
13. Les difficultés rencontrées pour la réalisation de l'étude d'impact
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.1 - Secteur géographique n°1 - de Bègles (33) à Saint-Médard-d'Eyrans (33)
Couverture pièce F4.1
Sommaire pièce F4.1
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 1
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.2 - Secteur géographique n°2 - de Saint-Médard-d'Eyrans (33) à Landiras (33)
Couverture pièce F4.2
Sommaire pièce F4.2
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 2
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.3 - Secteur géographique n°3 - de Balizac (33) à Lucmau (33)
Couverture pièce F4.3
Sommaire pièce F4.3
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 3
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.4 - Secteur géographique n°4 - de Bernos-Beaulac (33) à Goualade (33) et à Captieux (33)
Couverture pièce F4.4
Sommaire pièce F4.4
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 4
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.5 - Secteur géographique n°5 - de Saint-Michel-de-Castelnau (33) à Fargues-sur-Ourbise (47)
Couverture pièce F4.5
Sommaire pièce F4.5
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 5
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.6 - Secteur géographique n°6 - de Pompiey (47) à Montesquieu (47)
Couverture pièce F4.6
Sommaire pièce F4.6
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 6
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.7 - Secteur géographique n°7 - de Sérignac-sur-Garonne (47) à Caudecoste (47)
Couverture pièce F4.7
Sommaire pièce F4.7
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 7
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.8 - Secteur géographique n°8 - de Dunes (82) à Le Pin (82)
Couverture pièce F4.8
Sommaire pièce F4.8
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 8
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.9 - Secteur géographique n°9 - de Saint-Nicolas-de-la-Grave (82) à La Ville-Dieu-du-Temple (82)
Couverture pièce F4.9
Sommaire pièce F4.9
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 9
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.10 - Secteur géographique n°10 - de Montbeton (82) à Campsas (82)
Couverture pièce F4.10
Sommaire pièce F4.10
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 10
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.11 - Secteur géographique n°11 - de Canals (82) à Saint-Jory (31)
Couverture pièce F4.11
Sommaire pièce F4.11
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 11
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.12 - Secteur géographique n°12 - de Castelnau-d'Estrétefonds (31) à Toulouse (31)
Couverture pièce F4.12
Sommaire pièce F4.12
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 12
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.13 - Secteur géographique n°13 - de Bourriot-Bergonce (40) à Sarbazan (40)
Couverture pièce F4.13
Sommaire pièce F4.13
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 13
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.14 - Secteur géographique n°14 - de Pouydesseaux (40) à Ousse-Suzan (40)
Couverture pièce F4.14
Sommaire pièce F4.14
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 14
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 4.15 - Secteur géographique n°15 - de Saint-Yaguen (40) à Saint-Vincent de-Paul (40)
Couverture pièce F4.15
Sommaire pièce F4.15
1. Présentation générale du secteur géographique
2. Analyse de l'état initial du secteur géographique n° 15
3. Les apports positifs et les effets négatifs du projet sur l'environnement et mesures proposées pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs
4. Les annexes
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 5.1 - DOSSIERS D'INCIDENCES SUR LES SITES NATURA 2000 - Partie A - Analyse globale
Couverture pièce F5.1
Sommaire pièce F5.1
1. Préambule
2. Demandeur de l'autorisation
3. Description du programme du GPSO et des projets soumis à enquête
4. Raisons pour lesquelles les projets soumis à enquête sont ou non susceptibles d'avoir une incidence sur les sites Natura 2000 – Évaluation préliminaire
5. Méthodologie d'analyse des incidences
6. Analyse des incidences Cumulées
7. Synthèse et conclusion
8. Mesures additionnelles
9. Bibliographie
Annexe 1 Fiches habitats et espèces
Annexe 2 Méthodologie des inventaires de terrain
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 5.2 - DOSSIERS D'INCIDENCES SUR LES SITES NATURA 2000 - Partie B1 : Analyse par sites Natura 2000 directement concernés
Couverture pièce F5.2 - Partie B1
Sommaire pièce F5.2 - Partie B1
1. Évaluation des incidences surle site « Bocage humide de Cadaujac et Saint-Médard-d'Eyrans » (FR7200688)
2. Évaluation des incidences sur le site « Réseau hydrographique du Gât-Mort et du Saucats » (FR7200797)
3. Évaluation des incidences sur le site « Vallée du Ciron » - (FR7200693)
4. Evaluation des incidences sur le site« Vallée de l'Avance » (FR7200739)
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 5.2 - DOSSIERS D'INCIDENCES SUR LES SITES NATURA 2000 - Partie B2 : Analyse par sites Natura 2000 directement concernés
Couverture pièce F5.2 - Partie B2
Sommaire pièce F5.2 - Partie B2
5. Évaluation des incidences sur le site « La GARONNE » (FR7200700)
6. Évaluation des incidences sur le site « Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste » (FR7301822)
7. Évaluation des incidences sur le site « Vallée de la Garonne de Muret à Moissac » (FR7312014)
8. Évaluation des incidences sur le site « réseau hydrographique des affluents de la Midouze » - (FR7200722)
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. Volume 5.3 - DOSSIERS D'INCIDENCES SUR LES SITES NATURA 2000 - Partie C - Analyse par sites Natura 2000 indirectement concernés
Couverture pièce F5.3
Sommaire pièce F5.3
1. Évaluation des incidences sur le site « Champ de tir du Poteau » (FR7210078)
2. Évaluation des incidences sur le Site « Champ de tir de Captieux » (FR7200723)
3. Évaluation des incidences sur le site « L'Ourbise » (FR7200738)
4. Évaluation des incidences sur le site « Caves de Nérac » (FR7200800)
5. Évaluation des incidences sur le site « Carrières de CASTELCULIER » (FR7200799)
6. Évaluation des incidences sur le site« Cavités et coteaux associés en Quercy-Gascogne » - (FR7302002)
7. Évaluation des incidences sur le Site « Réseau hydrographique du Midou et du Ludon » (FR7200806)
8. Évaluation des incidences SUR LE site « d'Arjuzanx » (FR7212001)
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE G - BILAN DES DÉBATS PUBLICS ET DE LA CONCERTATION
Couverture pièce G
Sommaire pièce G
1. Préambule
2. Les débats publics de 2005 et 2006
3. Les principes de la concertation et les étapes d'études et de concertation (2009-2014)
4. L'étape 1 (2009-2010) : la concertation pour définir un fuseau de passage et les principales fonctionnalités
5. L'étape 2 (2010-2011) : la concertation pour définir un tracé optimisé et un projet d'aménagement des haltes & gares
6. L'étape 3 (2012-2014) : la préparation de la phase d'enquête d'utilité publique
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE G - Annexe 1 : Bilans des débats publics
Sommaire pièce G - Annexe 1
1. Bilan du débat public Projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse
2. Le compte rendu du débat public Projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse
3. Bilan du débat public projet ferroviaire Bordeaux-Espagne
4. Le compte-rendu du débat public projet ferroviaire Bordeaux-Espagne
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE G - Annexe 2 : Bilans de la concertation publique au titre de l'article L.300-2
Sommaire pièce G - Annexe 2
1. Gares et haltes TER aménagement de la ligne Bordeaux Sète au Sud Bordeaux
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE G - Annexe 3 : Comptes-rendus des garants de la concertation
Sommaire pièce G - Annexe 3
1. Compte-rendu des garants de la concertation des GPSO 2009 (1ère étape - Période septembre - décembre 2009)
2. Compte-rendu intermédiaire des garants de la concertation (2ème étape - Période janvier 2010 - juin 2011)
3. Compte-rendu des garants de la concertation (2ème étape - Période juillet - décembre 2011)
4. Compte-rendu des garants de la concertation (3ème étape - janvier - septembre 2012)
5. Compte-rendu des garants de la concertation (23 octobre 2013)
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE H - ÉVALUATION SOCIO-ÉCONOMIQUE
Couverture pièce H
Sommaire pièce H
1. Présentation générale du programme
2. Le Grand sud-ouest : état des lieux, économie et démographie
3. La situation actuelle des transports
4. L'évolution des besoins de déplacement et les projets structurants des territoires
5. Les prévisions de trafic du programme et des projets
6. Les bénéfices sociaux et économiques tirés du programme
7. Le bilan socio-économique du programme et des projets - Méthode et résultats
PIÈCE I - MISE EN COMPATIBILITÉ DES DOCUMENTS D'URBANISME (MECDU) - DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE (33)
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE I - Mise en compatibilité du PLU de la Communauté Urbaine de Bordeaux (33)
Couverture pièce I - Mise en compatibilité du PLU de la Communauté Urbaine de Bordeaux (33)
Sommaire pièce I - Mise en compatibilité du PLU de la Communauté Urbaine de Bordeaux (33)
1. Les généralités sur la mise en compatibilité des documents d'urbanisme
2. La présentation du projet
3. L'analyse de la compatibilité du PLU de la Communauté Urbaine de Bordeaux
4. L'analyse des incidences de la mise en compatibilité sur le réseau Natura 2000
5. Les dispositions proposées pour assurer la mise en compatibilité du PLU de la Communauté Urbaine de Bordeaux
6. L'évaluation environnementale de la mise en compatibilité
7. Annexe : avis de l'autorité environnementale
8. Annexe : PV examen conjoint
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE I - Mise en compatibilité du PLU de Cadaujac (33)
Couverture pièce I - Mise en compatibilité du PLU de Cadaujac (33)
Sommaire pièce I - Mise en compatibilité du PLU de Cadaujac (33)
1. Les généralités sur la mise en compatibilité des documents d'urbanisme
2. La présentation du projet
3. L'analyse de la compatibilité du PLU de Cadaujac
4. L'analyse des incidences de la mise en compatibilité sur le réseau Natura 2000
5. Les dispositions proposées pour assurer la mise en compatibilité du PLU de Cadaujac
6. L'évaluation environnementale de la mise en compatibilité
7. Annexe : avis de l'autorité environnementale
8. Annexe : PV examen conjoint
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE I - Mise en compatibilité du PLU de Saint-Médard d'Eyrans (33)
Couverture pièce I - Mise en compatibilité du PLU de Saint-Médard d'Eyrans (33)
Sommaire pièce I - Mise en compatibilité du PLU de Saint-Médard d'Eyrans (33)
1. Les généralités sur la mise en compatibilité des documents d'urbanisme
2. La présentation du projet
3. L'analyse de la compatibilité du PLU de Saint-Médard d'Eyrans
4. L'analyse des incidences de la mise en compatibilité sur le réseau Natura 2000
5. Les dispositions proposées pour assurer la mise en compatibilité du PLU de Saint-Médard d'Eyrans
6. L'évaluation environnementale de la mise en compatibilité
7. Annexe : avis de l'autorité environnementale
8. Annexe : PV examen conjoint
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE J - ANNEXE 1 - SCHÉMA DIRECTEUR ARCHITECTURAL ET PAYSAGER (SDAP)
Couverture pièce J - Annexe 1
Sommaire pièce J - Annexe 1
1. Préambule et présentation du projet
2. État initial
3. La Ligne paysagère des aménagements ferroviaires au sud de Bordeaux
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE J - ANNEXE 2 - DOSSIER DE COHÉRENCE INTERMODALE ET FERROVIAIRE (DCIF)
Couverture pièce J - Annexe 2
Sommaire pièce J - Annexe 2
1. Introduction
2. L'offre et la demande ferroviaire en situation actuelle, en référence et permise par le programme du GPSO
3. La complémentarité du réseau ferroviaire et l'intermodalité
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE J - ANNEXE 3 - SYNTHÈSE DES PERSPECTIVES D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES (SPADT)
Couverture pièce J - Annexe 3
Sommaire pièce J - Annexe 3
1. Les objectifs de la synthèse des perspectives d'aménagement et de développement des territoires du grand Sud-Ouest
2. Les enjeux territoriaux liés au programme du GPSO aux échelles supra-régionales et grand Sud-Ouest
3. Les enjeux territoriaux liés au programme GPSO à l'échelle des espaces de cohérence
4. Les recommandations
Vous avez la possibilité de télécharger l'intégralité de la pièce ici, ou de la consulter par chapitre ci-dessous. PIÈCE K - PROCÉDURE COMMODO-INCOMMODO PORTANT SUR LA SUPPRESSION DES PASSAGES À NIVEAU
N° 9, 10, 11, 12, 13 ET 14 DE LA LIGNE BORDEAUX-SÈTE
Couverture pièce K
Sommaire pièce K
1. Préambule
2. Les motifs de la suppression des passages à niveau
3. Situation actuelle et préconisations
4. Situation future
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